Nouveau Plan local d'urbanisme 2023

0. Documents administratifs

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1. Rapport de présentation

• 1.1 Préambule
• 1.2 Diagnostic sociodémographique
• 1.3 Diagnostic paysage et morphologie urbaine
• 1.4 Diagnostic équipements et mobilité
• 1.5 Etat initial de l'environnement
• 1.6 Justifications
• 1.7 Evaluation environnementale
• 1.8 Résumé non technique

2. PADD

• Projet d'aménagement et de développement durables

3. OAP

• Orientations d'aménagement et de programmation

4. Règlement

• 4.1 Règlement (Nouveau - 2023) 
• 4.2 Cahier des recommandations architecturales

5. Zonage

• 5.1 Plan de zonage 5000ème
• 5.2 Plan de zonage Sud Ouest 2000ème
• 5.3 Plan de zonage Sud Est 2000ème
• 5.4 Plan de zonage Nord 2000ème

6. Annexes sanitaires

• 6.1 Notice
  • Annexes sanitaires
• 6.2 Réseau eau potable défense et incendie
  • Eragny plan des réseaux d'eau potable 1
  • Eragny plan des réseaux d'eau potable 2
• 6.3 Réseau d'assainissement
  • Plan des réseaux d'eaux pluviales d'Eragny-sur-Oise
  • Plan des réseaux d'eaux usées
  • Plan des réseaux d'assainissement eaux pluviales
• 6.4 Zonage d'assainissement
  • Rapport du syndicat intercommunal d'assainissement
  • Zonage de l'assainissement eaux usées
• 6.5 Plan des réseaux de gaz et transport
• 6.6 Plan des réseaux d'électricité
  • Eragny Plan du réseau d'électricité
  • Eragny Plan du réseau d'électricité - 2
• 6.7 Autres documents
  • Assainissement
    • Techniques alternatives à l'assainissement des eaux pluviales
    • Des actions préventives et curatives
    • Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement
    • Rapport annuel 2014 du délégataire CYO
    • Règlement d'assainissement collectif 2012 SIARP
    • Règlement d'assainissement non collectif 2014 SIARP
  • Déchets
    • Arrêté portant application du règlement du service de collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Règlement du service de collecte des déchets ménagers et assimilés
• 6.8 pour le chauffage urbain

7. Servitudes et informations diverses

• 7.1 Plan des servitudes
  • Plan des servitudes
  • Eragny Plan des servitudes
• 7.2 Liste des servitudes d'utilité publique
• 7.3 Plans des informations et obligations diverses
  • Archéologie
    • Carte 2015 - Sites et indices de sites archéologiques
    • Liste des sites archéologiques et historiques
    • PLU Eragny-sur-Oise 2015
  • Gypse
  • Contraintes du sol et du sous-sol
  • Aléas retrait - gonflement des sols argileux
  • PPRI
    • Règlement du PPRI révisé
• 7.4 Annexes informatives
  • 2017_06_28 Délibération SIARP Participation forfaitaire
  • 101214 Délibération suppression ZAC d'Eragny
  • 101214 Annexe délibération suppression ZAC d'Eragny
  • Délibération DPU 1987
  • Délibération DPU 2011 modification du périmètre
  • Fiche cana TMD
  • ICPE Eragny
  • SUP I4 Carte RTE
  • SUP I4 Note d'information

8. Bilan de la concertation