Conseil municipal du jeudi 22 mai 2025
Date de la séance
Liste des délibérations examinées en Conseil municipal du 22 mai 2025
Délibération n° 0301 - Approbation du Compte de Gestion 2024
Délibération n° 0302 - Compte administratif 2024
Délibération n° 0303 - Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France 2024
Délibération n° 0304 - Versement d’une subvention d’investissement au théâtre « La Fabrik’ »
Délibération n° 0305 - Autorisation de demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour la création de deux terrains de padel et d’un terrain de tennis
Délibération n° 0306 - Modification tableau des emplois et des effectifs
Délibération n° 0307- Commission de suivi de site (CSS) de la société Matériaux Routiers Franciliens à Saint-Ouen-l’Aumône : désignation des représentants du Conseil municipal
Délibération n°0308 - Acquisition du lavoir communal, parcelle AB 598
Délibération n°0309 - Avis sur le Plan Local des Mobilités de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Délibération n°0310 - Changement de noms de la ludothèque et de la MIEM
Délibération n°0311 - Renonciation aux parcelles BL514 et BL472
Délibération n°0312 - Rapport d'accessibilité 2024
Délibération n°0313 - Avis sur une éventuelle dérogation au repos dominical pouvant être prise par le préfet du Val d'Oise au bénéfice de la société Safran
Procès-verbal