Conseil municipal du jeudi 2 avril 2026
Date de la séance
Liste des délibérations examinées en Conseil municipal du 2 avril 2026
Délibération n° 0401 - Création des commissions municipales et élection des membres
Délibération n°0402 - Commission d’appel d’offres : élection des membres
Délibération n° 0403 - Désignation d’un représentant du conseil municipal au Comité national de l’action sociale
Délibération n°0404 - Désignation des membres de la Commission Communale d’Accessibilité aux personnes handicapées
Délibération n°0405 - Constitution de la commission du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n° 0406 - Désignation d’un correspondant défense
Délibération n° 0407 - Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration des établissements scolaires du 1er degré
Délibération n° 0408 - Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration des établissements scolaires du 2nd degré
Délibération n° 0409 - Désignation des représentants du conseil municipal à la société publique locale Cergy-Pontoise Aménagement
Délibération n°0410 - Désignation des représentants du conseil municipal à la société publique locale Les eaux de la Confluence
Délibération n° 0412 - Attribution d’une indemnité pour frais de représentation au Maire
Délibération n° 0413 - Remboursement des frais de missions des élus municipaux
Délibération n° 0414 - Remboursement frais de formation des élus
Délibération n° 0415 - Création d’un Comité Social Territorial commun, entre la commune et les établissements publics rattachés (C.C.A.S)
Délibération n° 0416 - Avis relatif à la fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
Délibération n° 0417 - Licence d’entrepreneur de spectacles : désignation du titulaire
Délibération n° 0418 - Subventions ateliers scolaires – Année scolaire 2025/2026
Délibération n° 0419 - Subventions aux classes de découverte – Année scolaire 2025/2026
Délibération n° 0420 - Subventions « transports et entrées de musées » aux établissements scolaires : répartition des crédits et versements 2026
Délibération n° 0421 - Modification du tableau des emplois