Conseil municipal d'installation du samedi 21 mars 2026
Date de la séance
Liste des délibérations examinées en Conseil municipal du 21 mars 2026
Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints
Délibération n° 0301 - Fixation du nombre des adjoints au maire
Délibération n° 0302 - Délégations au maire en vertu de l’article L2122.22 du code général des collectivités territoriales
Délibération n° 0303 - Fixation des indemnités du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués
Délibération n° 0304 - Majoration des indemnités du maire et des adjoints au maire
Délibération n° 0305 - Création d’un poste de directeur de cabinet
Délibération n° 0306 - Fixation du nombre de sièges du Conseil d’administration du CCAS
Délibération n° 0307 - Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS
Délibération n° 0308 - Désignation des représentants du conseil municipal au syndicat mixte pour la gestion de la fourrière animale du Val d’Oise (SMGFAVO)
Délibération n° 0309 - Désignation des représentants du conseil municipal au Syndicat départemental d’énergie du Val d’Oise (SDEVO)
Délibération n° 0310 - Désignation des représentants du conseil municipal au Syndicat intercommunal d’enfouissement des réseaux télécommunication et électricité de la région de Conflans et Cergy (SIERTECC)