Arrêté n°2023544 portant retrait de délégation de fonction et de signature consentie à Madame Agnès Luxin conseillère municipale déléguée chargée de l’éco-mobilité et énergies responsables
Arrêté n°2023455 portant délégation de fonction et de signature à madame Marie-Madeleine Collot conseillère municipale déléguée chargée de l’éco-mobilité et énergies renouvelables
Décision n°2023355 – Convention de partenariat pour le développement d’une plateforme d’archivage électronique mutualisée avec la CACP
arrêté n° 2023531 réglementant temporairement la circulation et le stationnement à l’occasion de travaux avenue du Gros Chêne
arrêté n° 2023540 portant sur un permis de construire valant permis de démolir délivré par le Maire au nom de la commune
arrêté n° 2023533 portant sur l’identification et la numérotation des accès aux immeubles sur les voies publiques et privées – attribution d’un numéro
décision n°2023348 convention n° 8289 avec LE CENTRE DE FORMATION COLLOT – ANNULE ET REMPLACE la décision n° 2023304 du 2 novembre 2023
décision n° 2023348 convention n° 8287 avec le CENTRE DE FORMATION COLLOT – ANNULE ET REMPLACE la décision n° 2023303 du 2 novembre 2023