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décision n° 2025010 contrat de maintenance avec IPM FRANCE

décision n° 2025009 convention de mise à disposition de locaux communaux

arrêté n° 2025013 portant sur une non-opposition à une déclaration préalable en matière d’urbanisme

Décision n°2025001 – Création de la tarification "clé pour borne d’alimentation électrique et d’eau Place de la Challe" – Régularisation

Décision n°2025002 – Convention d’occupation à titre précaire – régularisation

Décision n°2025003 – Demande de financement auprès du département du val d’Oise au titre de l’aide aux "équipements sportifs"

Décision n°2025004 – Convention de formation avec l’organisme CAP’COM – Annule et remplace la décision n°2025105 du 12/04/2024

Décision n°2025006 – Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un mini bus communal

Décision n°2025007 – Demande de financement auprès de la région Ile-de-France dans le cadre de l’appel à projet "soutien régional à la création et la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens"

Décision n°2025008 – Convention de mise à disposition de locaux communaux – régularisation